Le guide EVAPDC peut être complété par d’autres documents visant l’installation des systèmes d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion : Documents Techniques Unifés, évaluations d’aptitude à l’usage (par exemple un Avis Technique ou un Document Technique d’Application délivré par la Commission Chargée de Formuler les Avis Techniques), notices techniques du fabricant de l’appareil à gaz ou des systèmes d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion, etc.
La distance minimale entre le conduit ou le système et les matériaux combustibles doit être suffisante (distance de sécurité) pour éviter de provoquer l’inflammation des matériaux combustibles à proximité. Les distances de sécurité à respecter sont données dans :
✔ le NF DTU 24.1 pour les conduits de fumée pour appareils de type B ;
✔ le marquage CE des systèmes d’amenée d’air comburant et d’évacuation des produits de combustion pour les appareils de type C.
ARTICLE 14 CONDITIONS D’ÉVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION DES APPAREILS
14.1 – EXIGENCES GÉNÉRALES
Les systèmes d’évacuation des produits de combustion du ou des appareils à gaz sont réalisés de manière à éviter toute intoxication en cas de fuite des produits de combustion dans le local.
L’aptitude à l’emploi d’un conduit d’évacuation des produits de combustion est caractérisée par le respect des fonctionnalités suivantes :
- évacuer les produits de combustion ;
- résister à l’action chimique des produits de combustion et des condensats éventuels ;
- être dimensionné pour assurer l’évacuation des produits de combustion ;
- résister à l’action de la température des produits de combustion ;
- avoir une étanchéité satisfaisante ;
- avoir une stabilité mécanique satisfaisante.
Le système d’évacuation des produits de combustion d’un appareil à gaz est compatible avec les caractéristiques de ventilation du logement ou du local dans lequel l’appareil est installé et respecte, autant que nécessaire, les modalités de raccordement au système de ventilation.
Les systèmes d’évacuation des produits de combustion sont mis en œuvre de manière que les produits de combustion émanant de ces derniers et évacués à l’extérieur ne puissent pas être réintroduits en quantité dangereuse à l’intérieur des logements.
Dans leur parcours intérieur au bâtiment, les conduits d’évacuation des produits de combustion fonctionnant en pression sont mis en œuvre de telle sorte qu’en cas de fuite éventuelle, leurs produits de combustion ne soient pas introduits en quantité dangereuse à l’intérieur des logements.
14.2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Tout appareil est installé de telle sorte que les règles applicables au mode d’évacuation des produits de combustion pour lequel sa conformité a été certifiée soient respectées. Lorsque l’appareil est certifié pour plusieurs modes d’évacuation, les règles à respecter sont celles applicables au mode d’évacuation mis en œuvre.
14.3 – RESTRICTIONS
14.3.1 – Conditions d’évacuation pour les appareils raccordés et non étanches (type B) à un conduit de fumée à tirage naturel hors cas des appareils fonctionnant en pression
Un appareil raccordé à un conduit de fumée à tirage naturel ne peut pas être installé dans un local comprenant un extracteur motorisé non intégré à la ventilation générale et permanente du logement rejetant l’air vicié à l’extérieur (tel que hotte de cuisine (hors hotte à recyclage), extracteur mural, etc.)
L’installation d’un appareil de type B destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel est interdite :
- dans tout local dépourvu d’un conduit de fumée collectif ou individuel ou doté d’un conduit inadapté ;
- dans tout local où se trouve un dispositif dont le fonctionnement perturbe les conditions normales de fonctionnement de l’appareil. (Exemples de dispositifs ou équipements concernés : sèche-linge avec évacuation sur l’extérieur, etc. )
Un conduit accolé ou adossé à la paroi extérieure d’un local est considéré comme faisant partie du local.
Par dérogation, pour les installations qui relèvent du titre VII de l’arrêté, la disposition de l’alinéa ci-dessus ne s’applique pas dans le cas du remplacement à l’identique d’un appareil. A l’identique sous-entend : même emplacement, même type d’appareil, même puissance, même température de fumée et même mode d’évacuation des produits de combustion.
Nota : L’installateur de l’appareil est tenu de vérifier que l’appareil à raccorder est compatible avec la nature et le dimensionnement du conduit de fumée existant et que sa vacuité a préalablement été vérifiée.
14.3.2 – Conditions pour les appareils raccordés et non étanches (type B) fonctionnant en pression et raccordés à un conduit d’évacuation des produits de combustion
L’installation d’appareils fonctionnant en pression est autorisée seulement si chacun d’eux est raccordé à un système d’évacuation des produits de combustion conçu pour fonctionner en pression positive.
Ce système d’évacuation peut être :
- individuel ;
- collectif à condition que les appareils raccordés ne soient pas placés dans les logements et que la circulation inverse des produits de combustion à travers chaque appareil soit empêchée.
3.1.1. CONDUIT DE RACCORDEMENT
Le conduit de raccordement ne doit pas pénétrer ou traverser de local autre que celui dans lequel est installé l’appareil à combustion. Toutefois, le conduit de raccordement peut traverser la paroi du local pour être relié directement au conduit accolé ou adossé à cette paroi (intérieure au local ou extérieure).
Il ne doit pas exister de moyen de réglage mobile du diamètre sur le conduit de raccordement.
Le conduit de raccordement doit présenter une pente ascendante vers le conduit de fumée.
La somme des changements de direction du conduit de raccordement ne doit pas dépasser 180°.
La longueur du conduit de raccordement ne doit pas dépasser :
✔ avec un conduit rigide, 6 m en projection horizontale pour un radiateur ou 3 m en projection horizontale pour un autre appareil raccordé ;
✔ avec un conduit flexible non extensible, 2 m en projection horizontale ;
✔ avec un conduit flexible extensible, 1,5 m de longueur totale déployée.
Le conduit de raccordement doit être accessible et démontable pour en permettre l’entretien.
Sa section doit être constante et au moins égale à celle de la buse de l’appareil qu’il dessert.
Le conduit de raccordement ne doit pas présenter de détérioration apparente susceptible de dégrader son étanchéité.
