Accueil

Imprimer

Organe de coupure :

Dispositif (vanne, robinet ou obturateur) qui permet d’interrompre le flux gazeux dans une tuyauterie. Par exemple, dans cet arrêté, on distingue l’Organe de Coupure Générale (OCG), l’Organe de coupure complémentaire (OCC), l’Organe de coupure supplémentaire, l’Organe de Coupure de Site (OCS), l’organe de coupure individuelle (OCI) et l’Organe de Coupure d’Appareil (OCA).

Chaque organe de coupure fait donc l’objet d’une fonction et d’un acronyme spécifique, (sauf l’organe de coupure supplémentaire). La mise en place des nouvelles dénominations est également utilisée pour définir sans ambiguïté le périmètre de chaque certificat de conformité.

De nouvelles dénominations sont également décrites pour tenir compte des nouvelles configurations d’installation intégrées dans l’arrêté. 

ARTICLE 9
EXIGENCES GÉNÉRALES
En cas d’urgence, l’alimentation en gaz d’une installation présentant un risque ou un danger pour les biens ou les personnes doit pouvoir
être interrompue sans retard. Lorsque cette interruption est réalisée par un dispositif de coupure à commande manuelle, cette dernière est accessible. L’installation est configurée de telle sorte que cette interruption puisse être réalisée sans confusion possible.

Les installations de gaz desservant des logements disposent à minima des organes de coupure suivants :
- organe de coupure générale (OCG) ;
- organe de coupure individuelle (OCI) ;
- organe de coupure d’appareil (OCA).


Les installations de gaz desservant un site de production d’énergie (SPE) disposent à minima des organes de coupure suivants :
- organe de coupure générale (OCG) ;
- organe de coupure de site (OCS) ;
- organe de coupure d’appareil (OCA).


 

 

 

Organe de coupure (maison individuelle - réseau)

Organe de coupure (SPE - réseau)

Organe de coupure (immeuble collectif - réseau)